Bienvenue !

Comme Teach Up, ce site est interactif. Relevez les 7 défis cachés derrière la couleur jaune pour gagner une belle surprise 🎁

Bravo !

Vous avancez bien, continuez ainsi et votre poussin deviendra grand. La surprise se rapproche...

Félicitations !

Vous avez relevé avec brio vos 7 défis !

Pour vous remercier de votre investissement sur le site, nous vous offrons 1 mois d’abonnement en utilisant le code I-LOVE-TEACHUP lors de votre première commande.

Échangez avec un membre de notre équipe pour profiter de votre cadeau 👇

J'utilise mon cadeau

Teach Up est...

Explication

Pour ceux qui ont déjà une plateforme L(C)MS, l’abonnement Extension permet d’utiliser Teach Up en tant qu’outil auteur super puissant, en SAAS. Et pour ceux qui n’ont pas encore de plateforme pour piloter leur offre de formation ou qui veulent en changer, l’abonnement Platform tout-en-un est fait pour eux !

Comment s’appelle la composante de Teach Up qui permet de personnaliser le contenu de chaque formation aux apprenants ?

Explication

Grâce à une Intelligence Artificielle intégrée, chaque interaction avec l’écran est analysée et des algorithmes pédagogiques construisent et adaptent l’expérience d’apprentissage en temps réel. On appelle cela : Adaptive Learning.

hello

Conditions générales de vente de Teach Up

0. Général

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions techniques, financières et juridiques dans lesquelles Teach Up (ci-après dénommé « Le Prestataire », ou « Teach Up »), au capital de 10 000 €, filiale de la House Of Learning, domiciliée au 46 rue du Président Édouard Herriot 69002 Lyon, dont le numéro SIRET est le 84431746100011, commercialise sa technologie à un client (ci-après dénommé le Client). Elles s’appliquent à tous les abonnements liés à la plateforme de création de contenu développée et vendue par Teach Up. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) prévalent sur les conditions d’achat du Client. Le bon de commande signé par le Client (ci-après dénommé « Bon de Commande »), où figurent le type d’Abonnement et les Options choisies, prévaut, lui, sur les présentes CGV en cas d’informations contradictoires.

Ces CGV ont été modifiées pour la dernière fois le 13 octobre 2020.

1. Objet

1.1. Teach Up a développé un outil de création et de diffusion d’évaluations et de formations en ligne sous forme de site Internet applicatif. Dans la suite des CGV, ce dit outil sera dénommé l’« Outil », l’« Outil Auteur » ou « Teach Up ». Cet Outil est commercialisé dans différentes versions et dans tout le reste des présentes CGV, le terme d’« Abonnement » sera utilisé pour faire référence au contrat par lequel le Client bénéfice de l’utilisation de sa version de l’Outil moyennant un prix forfaitaire pour une durée déterminée. Pour accéder à l’Outil, un Abonnement nominatif est nécessaire.

1.2. Teach Up bénéficie de nombreuses Fonctionnalités de Base qui évoluent régulièrement dans les conditions fixées ci-après parmi lesquelles, sans que celles-ci ne soient exhaustives, celles qui permettent de créer des contenus variés (des textes, des interactions sur les textes, des images, des interactions sur les images, des transformations en images de PowerPoint, de Word et de PDF, des intégrations de liens vidéos hébergées sur Youtube ou sur Viméo, des sons en format MP3 ou en liens hébergés sur Internet dans ce format, des supports PDF, PowerPoint, Word ou Excel à faire télécharger, des processus à découvrir, des sondages, des murs collaboratifs…), de poser des questions sur les contenus intégrés dans l’Outil (quand cela est possible), d’activer le moteur d’adaptive-learning (ci-après dénommé « Adaptive Learning ») et de social learning (ci-après dénommé « Social Learning), de tester en Preview un module, de valider un module de façon collaborative.

Outre les Fonctionnalités de Base, il est possible d’activer, ou non, en fonction de son Abonnement, de nombreuses Options, ci-après dénommées « Options ». Sans que cette liste ne soit exhaustive, on trouve parmi les Options : la diffusion des modules créés en mode séquencé ci-après dénommé « Mode Séquencé » (soit en format lien html5 nominatif sécurisé, ci-après dénommé « Lien Html5 », soit en format Scorm Online 1.2 ou 2004, ci-après dénommé « Scorm Cloud » ou « Scorm Online »), la diffusion en Smart One Page, dénommée ci-après la « SOP », les Composants de Création Avancés comme les sites web et les formulaires dénommés ci-après « CCA », l’éditeur de parcours ci-après dénommé « Éditeur de SPOC », la diffusion en Scorm offline dénommé ci-après « Scorm Offline » (à noter qu’en Scorm Offline, l’Adaptive Learning et le Social Learning sont limités ou non activables en fonction des contextes), les jeux pédagogiques avancés dénommés ci-après « Jeux Pédagogiques Avancés », les tableaux de suivi ci-après dénommés « Dashboards »…

1.3. Le Client avec lequel Teach Up signe le contrat est appelé dans la suite des présentes CGV le « Client ». Le Client peut être une personne physique ou une personne morale.

1.4. L’auteur est l’unique personne à pouvoir utiliser un Abonnement Teach Up acheté par un Client. Le Client et l’Auteur ne sont pas nécessairement les mêmes personnes. L’auteur est appelé dans tout le présent document l’« Auteur ». Un Auteur peut être soit simplement Auteur, soit Auteur-Administrateur (ci-après dénommé « Administrateur »).

1.5. Les formations et les évaluations créées avec l’Outil sont appelées des « Module(s) ». Les parcours produits avec l’option Editeur de SPOC sont appelés « Parcours » ou « SPOC ».

1.6. Les utilisateurs utilisant les Modules créés par un Auteur (ci-après les « Apprenants »), ainsi que les Auteurs et les Administrateurs sont appelés, dans tout le reste du document et sur le Bon de Commande, les « Utilisateur(s) ». Pour être qualifié d’actif ou d’« Utilisateur Actif », un Utilisateur doit s’être connecté au moins une fois à Teach Up durant la période d’Abonnement.

1.7. Le format de diffusion des Modules créés peut être soit le lien sécurisé nominatif html5, soit le format Scorm dans sa version 1.2 ou dans sa version 2004. Il sera fait référence au terme générique de « Format » ou « Formats » pour faire référence, respectivement, à l’un ou à plusieurs de ces différents formats.

1.8. Le mode de diffusion des Modules créés peut être le « Mode Classique » (formation presque linéaire sans « Adaptive Learning » – à l’exception de quelques algorithmes mineurs pour garantir une expérience minimale de qualité – ni « Social Learning ») et le « Mode Social & Adaptive » ou « Mode Complet » (formation utilisant l’ensemble des algorithmes et des innovations proposées par Teach Up). Tout nouveau mode, en dehors de ceux précités, que Teach Up pourrait être amené à créer postérieurement à la rédaction des présentes Conditions Générales de Vente ne pourra, en tout état de cause, être assimilé à un Mode Classique et à un Mode Complet.

1.9. Il existe trois types de « Abonnements » :

– Les Abonnements « Master », commercialisés à des nouveaux Clients jusqu’au 30/04/2020, et uniquement sous la forme de renouvellement d’Abonnement après cette date, qui permettent de créer des formations et des évaluations en nombre illimité en Mode Séquencé uniquement, de les valider de façon collaborative, de les diffuser en liens sécurisés html5 (sur PC, sur tablette et sur Smartphone) sans LMS ou de publier les modules en Scorm Cloud sur un LMS externe compatible Scorm, et d’en mesurer l’impact avec des Dashboards. Outre les Dashboards et les Liens Html5, aucune autre Option n’est activée pour l’Abonnement Master. Dans la suite des présentes CGV, le terme de « Abonnement Master » sera utilisé pour y faire référence.

– Les Abonnements « Extension », qui contiennent toutes les Fonctionnalités de Base de Teach Up ainsi que les Options suivantes : Mode Séquencé, SOP, Scorm Online, CCA et Jeux Pédagogiques Avancés. Dans la suite des présentes CGV, le terme de « Abonnement Extension » sera utilisé pour y faire référence.

– Les Abonnements « Platform », qui contiennent toutes les Fonctionnalités de Base de Teach Up et toutes les Options disponibles au moment de la souscription à l’Abonnement à l’exception de l’Éditeur de SPOC, de la diffusion en Scorm Offline. Dans la suite des présentes CGV, le terme de « Abonnement Platform » sera utilisé pour y faire référence.

Le Client peut choisir d’étendre les fonctionnalités de sa version de l’Abonnement en souscrivant, lorsque cela lui est proposé, à une ou plusieurs Options en la ou les cochant sur son Bon de Commande.

2. Définition des services annexes et complémentaires

Teach Up concède au Client un Abonnement à l’Outil. Ledit Abonnement peut être accompagné de Services Annexes figurant sur le Bon de Commande. Par « Services Annexes », il faut entendre : l’hébergement de vidéos, la maintenance et le développement informatique ponctuel d’adaptations ou d’améliorations de l’Outil Auteur, la formation à l’Outil et des prestations de conseils en transformation digitale.

3. Version d’essai

Afin de valider que Teach Up répond à son besoin, l’Auteur a la possibilité de tester gratuitement l’Outil pendant 30 (trente) jours au maximum à compter de sa demande d’inscription et uniquement avant de signer un Bon de Commande. Il reçoit pour cela, par e-mail, à sa demande, ou via le site Internet www.teachup.com, un login et un mot de passe lui permettant d’utiliser Teach Up dans les conditions normales d’utilisation, et ce jusqu’à la date de fin du test (soit 30 jours au maximum) ou jusqu’à la fin de sa période d’Abonnement s’il devient Client ou jusqu’à ce que Teach Up décide de mettre un terme à l’essai de manière unilatérale en cas d’usage contraire aux présentes CGV.

Tout Module créé via l’Outil durant la période d’essai ne sera plus utilisable et accessible pour l’Auteur ou pour le Client, y compris les Modules exportés en Scorm sur la plateforme LMS du Client, tant que le Client ne s’est pas acquitté du montant de l’Abonnement (la validation du paiement par la banque de Teach Up faisant foi).

4. Contenu, utilisation et limites de l’abonnement

4.1. Le présent Abonnement est consenti au Client sous réserve de l’accomplissement par celui-ci de l’intégralité des obligations lui incombant au titre du contrat qui l’unit à Teach Up (et notamment le paiement de la redevance de l’Abonnement).

Chaque Abonnement permet de diffuser ses Modules ou ses Parcours :

·       à un nombre d’Utilisateurs limité figurant sur le Bon de Commande, en cas de diffusion en Scorm Cloud ou en Lien Html5.

·       à un nombre d’Utilisateurs non limité en cas de diffusion en Scorm Offline via une plateforme LMS externe indépendante de Teach Up.

Chaque Abonnement est limité, exclusif, non révocable et non transférable (sauf sur demande justifiée par e-mail à support@teachup.com).

Pour la bonne compréhension de l’alinéa 4.1 ci-dessus, le terme « Utilisation » comprend exclusivement les droits suivants :

·       Le droit d’utiliser l’Outil par un Auteur ;

·       Le droit de lancer un Module par un Apprenant.

Dans le cadre des Abonnements Extension et Platform, le terme « Utilisation » comprend aussi le droit de revendre des Modules ou des Parcours à un tiers au format Lien Html5 exclusivement (d’autres formats existent mais ils doivent faire l’objet d’un autre contrat). Le Client devra, y compris dans le cadre d’une revente de Modules ou de Parcours, respecter l’ensemble de ses obligations contractuelles vis-à-vis de Teach Up, et il s’engage à les faire respecter à ses propres clients, à ses frais et avec ses propres moyens.

Dans le cadre de l’Abonnement Master, la revente de Modules ou de Parcours n’est pas autorisée.

Pour tout type d’Abonnement, le terme « Utilisation » ne comprend pas les droits suivants :

·       Le droit de fabriquer, d’utiliser ou de vendre des produits ou des services incorporant l’Outil ;

·       Le droit de copier, de reproduire, de louer, de vendre, de distribuer ou de disposer de quelque manière que ce soit de l’Outil, de ses codes sources, de sa technologie, des logiciels le composant et appartenant à Teach Up ;

·       Le droit de sous-licencier à quiconque.

4.2. L’Abonnement est personnel : l’Outil ne peut être accessible que pour un Utilisateur autorisé.

4.3. L’Abonnement est limité : le présent Abonnement est limité dans le temps à une année et à un nombre d’Utilisateurs donné. Il est renouvelable par tacite reconduction.

4.4. L’Abonnement est non transférable : Teach Up est seul propriétaire de tous les droits de propriété industrielle de l’Outil.

4.5. En particulier Teach Up ne concède aucun droit au Client lui conférant la propriété des codes sources de l’Outil, la possibilité de modifier les dits codes sources ou enfin la possibilité de transférer la propriété de l’Outil et/ou de ses composants.

5. Options disponibles avec l’abonnement 

L’Outil est disponible en français et en anglais. Pour d’autres langues, consulter Teach Up.

6. Déclaration préalable du client

6.1. Le Client déclare avoir une connaissance précise de ses besoins. Le Client déclare accepter en l’état l’Outil et ses fonctionnalités telles que décrites sur les supports commerciaux qui lui ont été livrés en pré-vente et sur le site Internet de Teach Up (www.teachup.com).

6.2. Le Client bénéficiera automatiquement des mises à jour régulières de l’Outil faites par Teach Up et il ne pourra pas s’y opposer.

6.3. Le Client déclare disposer de la compétence particulière nécessaire pour l’utilisation de l’Outil couvert par cet Abonnement.

6.4. Le Client déclare enfin disposer d’une configuration « de ses systèmes informatiques, de ses ressources softwares et hardwares » et d’un accès Internet (indispensable pour utiliser Teach Up) compatible et conforme permettant une bonne utilisation de l’Outil.

7. Accès au site

7.1. L’Outil, en mode création de contenus, fonctionne uniquement sur ordinateur dont l’écran est supérieur ou égal à 13 pouces. Il ne fonctionne pas, en revanche, sur des écrans plus petits. Compatible avec les principaux navigateurs (Internet Explorer – utilisation optimale à partir d’IE11, Mozilla Firefox, Google Chrome, Microsoft Bing, Safari, Edge, Opera,…), Teach Up ne nécessite aucune installation (aucun plugin à installer).

7.2. Les Modules créés via Teach Up quant à eux sur la plupart des supports connectés à Internet (ordinateur, tablette et smartphone). Développés en responsive design, ils s’adaptent à la taille de la plupart des écrans pour un meilleur confort de lecture pour les Utilisateurs. Compatibles avec les principaux navigateurs (Internet Explorer – utilisation optimale à partir d’IE11, Mozilla Firefox, Google Chrome, Microsoft Bing, Safari, Edge, Opera,…), les Modules ne nécessitent aucune installation (aucun plugin à installer) pour les Utilisateurs en mode « Apprentissage ».

7.3. L’espace disque alloué au Client sur le serveur pour héberger les Modules ne doit en aucun cas être utilisé par le Client comme un espace de stockage personnel sur lequel des utilisateurs peuvent se connecter et réaliser des transferts de données ou programmes informatiques de taille importante ou nombreux (uploads et downloads). Les capacités de traitement du processeur pourraient être sérieusement et dangereusement diminuées, pouvant entraîner un fonctionnement anormal de l’Outil.

7.4. Le Client devra porter une attention toute particulière aux identifiants et mots de passe que Teach Up lui communiquera pour gérer ses accès Auteur. La divulgation de ces identifiants et mots de passe constitue un risque important d’accès par des utilisateurs non autorisés à des scripts ou programmes informatiques composant l’Outil. Une telle divulgation est synonyme de dysfonctionnements ou piratages potentiels de données, d’informations ou de programmes informatiques composant l’Outil. Le Client verra alors sa responsabilité engagée et Teach Up ne saurait être tenu pour responsable des conséquences dommageables dues à l’imprudence du Client.

8. Hébergement et maintenance

8.1. Teach Up prendra en charge l’hébergement et la maintenance de l’Outil.

8.2. L’hébergement consiste pour Teach Up à héberger l’Outil sur un serveur connecté au réseau Internet et à assurer une bande passante suffisante afin que les Auteurs puissent se connecter à des conditions standard. Cette obligation constitue une obligation de moyens. De même le Client s’engage à faire en sorte de se doter de matériel et d’infrastructure informatiques lui permettant de garantir une bande passante suffisante.

8.3. En cas de dysfonctionnements liés à l’utilisation de l’Outil, le Client s’engage à prévenir Teach Up dans les plus brefs délais via l’espace Auteur mis à sa disposition. Teach Up s’engage à adapter l’Outil et à corriger les dysfonctionnements qui pourraient apparaître à l’usage dans un délai raisonnable à compter du moment où Teach Up a été officiellement prévenu, par courriel avec accusé de réception ou par courrier avec accusé de réception du dysfonctionnement.

8.4. Néanmoins, au préalable de toute intervention de Teach Up, le Client devra fournir les éléments mettant en évidence le caractère reproductible des dysfonctionnements tels que jeux d’essais, fichiers de tests, impressions écran ou démonstrations en direct par exemple. Le Client autorisera éventuellement Teach Up à utiliser son matériel pendant le temps nécessaire à la mise en évidence des dysfonctionnements évoqués.

8.5. Au cas où des dysfonctionnements pourraient être évités par un mode opératoire approprié, Teach Up définira ce mode opératoire et l’indiquera au Client, qui s’engage à l’adopter dans un délai d’un mois.

8.6. Au cas où les dysfonctionnements évoqués par le Client ne pourraient être reproduits, ou bien résulteraient d’une mauvaise utilisation de l’Outil par le Client, ou encore seraient la conséquence d’une configuration incompatible des outils software et hardware et/ou des systèmes informatiques du Client avec le bon usage de l’Outil, Teach Up ne serait en aucun cas responsable des dysfonctionnements de l’Outil, ni de leur traitement.

8.7 Au cas où le Client utiliserait de manière anormale la bande passante (Teach Up est le seul à même de juger de cela), Teach Up se réserve le droit de suspendre l’accès Utilisateur du Client immédiatement jusqu’à ce que celui-ci soit à même de réduire sa consommation de bande passante.

9. Droits d’auteur / Propriété Intellectuelle

9.1. Teach Up est exclusivement propriétaire des droits d’auteur de tous les scripts et programmes informatiques composant l’Outil.

9.2. Le Client est exclusivement propriétaire des droits d’auteur du « contenu informationnel spécifique » et de l’« habillage ». L’expression « contenu informationnel spécifique » désigne ici les textes, informations et médias (images, vidéos et sons) contenus dans les Modules spécifiques créés par le Client. L’expression « habillage » désigne ici la totalité des marques, logos, images ou représentations graphiques apportées par le Client sur un Module, à l’exception de ceux fournis par Teach Up.

9.3. L’Outil est une œuvre originale de l’esprit, protégée en tant que telle par les législations nationales et internationales. À ce titre, le Client s’engage à maintenir intactes les mentions de droits d’auteur et autres privilèges de propriété intellectuelle fournies par Teach Up sous forme de lien HTML (ou autres) et placées en bas des pages de l’Outil et des documents et œuvres qui en sont issus.

9.4. Le Client est responsable du respect des droits d’auteur et des droits de propriété de Teach Up auprès de son personnel. À ce titre, le Client s’engage à prendre, à l’égard de son Auteur et de toute personne extérieure, qui aurait accès à l’Outil, toutes les mesures nécessaires pour assurer le secret, la confidentialité et le respect de ces droits.

10. Engagements du client

10.1. Le Client s’engage à ne pas mettre sur Teach Up des contenus qui constituent des contrefaçons, des contenus diffamatoires, obscènes, pornographiques, menaçants, abusifs, violents, illégaux, grossiers, à caractère de harcèlement ou autrement inappropriés, des virus ou autres éléments dommageables.

10.2. Le Client s’interdit :

·       de partager le droit d’utilisation qui lui est concédé, ou d’utiliser l’Outil à des fins de prêt ou de location avec une autre personne physique ou morale.

·       de modifier, traduire, décompiler, faire de l’ingénierie inverse, incorporer, désassembler l’Outil.

·       de supprimer la mention des droits d’auteur de Teach Up ou de transférer à quelqu’un d’autre les droits de Teach Up sur l’Outil auteur.

10.3. Le Client est responsable du respect par chaque Utilisateur des présentes CGV, et de la loi applicable. Le Client est responsable de la précision, de la qualité et de la légalité des données et des moyens par lesquels il se les est procurées. Le Client s’engage à mettre en œuvre des efforts raisonnables pour prévenir des utilisations non autorisées de l’Outil.

11. Prérogatives de Teach Up

11.1. En cas d’attaque de pirates informatiques, hackers, virus ou de dysfonctionnement important de l’Outil ou de l’entreprise en charge de l’hébergement, Teach Up se réserve le droit d’interrompre le fonctionnement de l’Outil et l’accès à celui-ci à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit. Ce droit doit être utilisé avec précaution, uniquement lorsqu’il y a présomption de risque important et que les intérêts du Client sont en danger.

11.2. Au cas où une maintenance particulière sur l’Outil nécessiterait une coupure ponctuelle et provisoire de celui-ci en dehors de la plage horaire 00 h 01 – 04 h 00, Teach Up préviendrait le Client avec un préavis de 24 heures (sauf cas d’urgence évoqué antérieurement). La coupure aura lieu sur une durée maximale de 6 heures, la nuit.

Teach Up s’engage à garantir un taux de service supérieur à 99 % sur une année civile.

11.3. Teach Up fera une copie de sauvegarde des données et informations contenues dans la base de données de l’Outil une fois par jour tous les soirs. Ces données seront conservées, cryptées, un mois puis effacées.

12. Responsabilités de Teach Up

12.1. Teach Up assume une obligation de moyens.

12.2. Teach Up ne sera en aucun cas tenu pour responsable de tout préjudice direct, indirect, particulier, accessoire, exemplaire ou punitif découlant soit de l’utilisation de l’Outil par le Client, soit de téléchargements via l’Outil, que cette responsabilité soit issue d’une obligation contractuelle, d’une garantie, d’une obligation délictuelle (notamment pour négligence), d’une atteinte à la possession mobilière ou autre, que la personne à l’origine de cette perte ou de ce préjudice ait été ou non avertie de la possibilité de cette perte ou de ce préjudice. L’exonération et les limitations de responsabilité contenues dans le présent paragraphe constituent des obligations essentielles des présentes CGV en vue de la concession de l’Abonnement. En tout état de cause, la responsabilité de Teach Up ne pourra être recherchée que sur la base d’une faute prouvée et directe ; cette responsabilité ne saurait excéder 50 % du montant total de l’Abonnement payé par le Client au cours des douze derniers mois précédent l’incident.

12.3. Teach Up ne peut garantir que l’Outil fonctionnera de façon optimale sur les ordinateurs de tous les internautes qui se connecteront. En effet il se peut que certaines versions de navigateurs ou certaines configurations matérielles (hardware ou software) des Auteurs ou des internautes ne permettent pas d’utiliser toutes ses potentialités ou fonctionnalités. Teach Up n’est en aucune façon responsable de ces désagréments.

12.4. Teach Up ne garantit nullement les pertes directes ou indirectes causées par une mauvaise utilisation de l’Outil.

13. Force majeure

13.1. Tout événement en dehors du contrôle de l’une ou l’autre Partie et contre lequel elle n’a pu raisonnablement se prémunir constitue un cas de force majeure et suspend à ce titre les obligations des Parties.

13.2. Les Parties admettent, sans que cette liste soit limitative, conventionnellement, entre elles, que ressortent de la force majeure, les dommages trouvant leurs origines ou leurs causes dans : une grève (des opérateurs de télécommunications,…), un arrêt de fourniture d’énergie (telle que l’électricité), une défaillance du réseau de télécommunication et/ou des réseaux qui viendraient s’y substituer, une guerre civile ou étrangère, des émeutes ou mouvements populaires, des attentats, ou un risque pays.

14. Correspondance / Preuve

14.1. Les correspondances échangées entre les Parties peuvent être assurées soit par courrier électronique, soit par courrier postal écrit.

14.2. Les Parties déclarent que les informations délivrées par courrier électronique font foi entre les Parties tant qu’aucun écrit contradictoirement authentifié et signé, venant remettre en cause ces informations informatisées, n’est produit.

15. Données nominatives relatives au client

15.1. La base de données de l’Outil contient de nombreuses données et informations obtenues grâce à l’utilisation de l’Outil concédée au Client. Toutes ces données et informations (relatives notamment à l’Auteur et aux Utilisateurs des modules créés par l’Auteur) sont stockées dans la base de données de l’Outil et sont la propriété exclusive du Client.

15.2. Le Client dispose, conformément à la loi dite « Informatique et libertés » n°78. 17 du 6 janvier 1978, et au RGPD, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition des données nominatives la concernant en adressant pour ce faire un courrier électronique ou postal à Teach Up.

Il est rappelé qu’en tant que sous-traitant et non propriétaire de ces données et informations, Teach Up n’est aucunement responsable de ces données ou informations, en application des textes en vigueur. Au contraire, le Client est complètement et exclusivement responsable des données et informations collectées, ainsi que de leur diffusion, à travers les Modules qu’il a créés.

15.3. Teach Up garantit le Client contre toute destruction, perte et altération des données du Client hébergées via l’Outil et s’engage à assurer un niveau de sécurité adapté à la nature desdites données. Par défaut, les données du Client sont conservées par Teach Up pendant la durée contractuelle et au plus tard un an après la dernière connexion. Passé ce délai, les données seront supprimées sauf si le Client fait une demande de prolongation par courrier électronique ou postal à Teach Up.

15.4. Teach Up a l’interdiction d’utiliser à des fins commerciales les données appartenant au Client, sauf autorisation préalable écrite du Client.

Teach Up a pris toutes les dispositions nécessaires afin de garantir au Client que les données concernant ses Utilisateurs et ses Modules ne seront accessibles que par lui-même et par une partie très limitée du personnel de Teach Up habilitée : il s’agit de dispositions physiques, administratives et techniques.

15.5. Teach Up pourra transférer les informations personnelles des Utilisateurs en dehors du pays de résidence du Client.

15.6. Chaque Utilisateur accepte que les informations qu’il communique à Teach Up fassent l’objet d’un traitement de données. Les traitements de données permettent à l’Utilisateur d’avoir une expérience d’utilisation la meilleure possible. En aucune façon les informations personnelles ne sont communiquées à un tiers autre que Teach Up ou l’employeur de l’Utilisateur. Les données collectées sont les éléments d’identification de l’Utilisateur ainsi que les contributions et réponses aux différents modules auxquels l’utilisateur a accès ainsi que les résultats des tests. Ces données sont conservées par Teach Up pendant la durée contractuelle et au plus tard un an après la dernière connexion d’un Utilisateur ou d’un Utilisateur Administrateur.

L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès aux informations personnelles le concernant ; d’un droit de modification, rectification et d’effacement desdites informations. Ces droits peuvent être exercés sur demande écrite envoyée à la société Teach Up : 46 rue du président Edouard Herriot 69002 Lyon ou par mail à support@teachup.com.

16. Jouissance de droits de représentation et de reproduction

16.1. Le Client autorise Teach Up à mentionner sur tous supports de communication relatifs à Teach Up et sous quelque forme que ce soit (écrite, orale, numérique, visuelle notamment) le fait que Le Client est l’un des Clients ou a été l’un des Clients de Teach Up.

16.2. Teach Up certifie que la jouissance des droits de représentation et de reproduction des logos ou de la dénomination du Client sera utilisée exclusivement pour faire état des Clients ayant collaboré avec Teach Up auprès des tiers.

17. Modalités de transfert de propriété / Modalités de paiement / Interruption du service 

17.1. La redevance de l’Abonnement est exigible en totalité à sa souscription (ou à défaut aux dates indiquées sur le Bon de Commande), puis à la date d’anniversaire du contrat (ou aux dates de renouvellement indiquées sur le Bon de Commande).

17.2. Les factures sont à régler directement par le Client avant d’utiliser Teach Up. Toute année commencée est due intégralement dans le cadre d’un Abonnement annuel. La validation du paiement effectif par l’intermédiaire financier mandaté par Teach Up fera foi. En cas d’incident de paiement, Teach Up se réserve le droit de suspendre l’Abonnement du Client le temps que ce dernier régularise sa situation.

17.3. L’Abonnement est considéré comme étant actif dès envoi au Client par Teach Up de ses codes de connexion. En cas de paiement directement sur le site www.teachup.com, si, dans l’heure suivant son paiement le Client ne reçoit pas de mail de confirmation de son achat, il devra en faire part à Teach Up immédiatement via d’adresse support@teachup.com qui lui enverra ses codes en moins de 72 heures. Teach Up ne pourra être tenu responsable d’une non-utilisation par le Client de son Abonnement si ce dernier ne se manifeste pas dans les 5 (cinq) jours suivant son achat. Pour tout autre moyen de paiement, Teach Up s’engage à fournir au Client ses codes de connexion en moins de 72 heures après réception du paiement. Si le Client ne reçoit pas ses codes dans ce délai, il devra en faire part à Teach Up immédiatement via l’adresse support@teachup.com qui lui enverra ses codes en moins de 72 heures. Teach Up ne pourra être tenu responsable d’une non-utilisation par le Client de son Abonnement si ce dernier ne se manifeste pas dans les 8 (huit) jours suivant son achat.

17.4. Le Client s’engage pour un Abonnement d’une durée d’une année à compter de la date figurant sur le Bon de Commande complété. Sauf information contraire expressément stipulée lors de la commande, l’Abonnement sera automatiquement renouvelé pour des périodes additionnelles d’un an. Pour stopper son Abonnement, le Client doit simplement envoyer un e-mail suivi ou un courrier envoyé en Recommandé avec Accusé de Réception (RAR), au moins 30 jours calendaires avant la date de renouvellement prévue de son Abonnement, à support@teachup.com ou à son contact commercial avec en objet « Résiliation Abonnement Teach Up » et dans le corps de l’e-mail ou du courrier la mention explicite de la date souhaitée de fin d’abonnement (par défaut, la date de fin sera le dernier jour prévu de l’Abonnement en cours au moment de la demande de résiliation).

17.5. Si le Client souhaite changer d’Abonnement avant sa date d’anniversaire (DA), à partir d’une date qu’on appellera D1, pour souscrire à un Abonnement d’un montant annuel forcément supérieur, un avoir correspondant à la part d’Abonnement non utilisée entre la date D1 et la date DA lui sera envoyé par Teach Up, et un nouvel Abonnement d’une durée d’une année démarrera à la date D1 dans les conditions fixées dans un nouveau Bon de Commande Signé par le Client.

En revanche, la souscription à une simple Option complémentaire ne changera pas la durée d’engagement initiale du Client.

17.6. En cas de commandes multiples, par l’intermédiaire d’un Bon de Commande, l’ensemble des Abonnements seront ouverts à la date indiquée sur le Bon de Commande.

17.7. Les établissements scolaires publics et les organisations à but non lucratif peuvent bénéficier d’une réduction de 30 % sur le prix. Pour cela, un justificatif sera demandé. Teach Up est l’unique décisionnaire quant à l’application ou non de la réduction.

18. Résiliation / Résolution de la licence d’utilisation

18.1. Teach Up se réserve la possibilité de résilier unilatéralement un Abonnement en cas de manquement du Client aux engagements cités ci-dessus ou en cas de non-paiement de la redevance.

18.2. En cas de résiliation, le Client cessera d’utiliser l’Outil à la date demandée.

18.3. Il est convenu entre les Parties que la résiliation de l’Abonnement, telle que décrite ci-dessus, ne pourra intervenir qu’après une action volontaire du Client de se désabonner ou par décision unilatérale de Teach Up en cas de manquement du Client.

18.4. En cas de résiliation d’un Abonnement et après la période d’engagement, le Client ne pourra plus accéder à ses Modules à travers l’Outil tant qu’il ne s’acquittera pas d’un nouvel Abonnement. Cependant, Teach Up, sur demande écrite du Client au moins 72 h avant la fin de son Abonnement à l’adresse e-mail support@teachup.com, pourra mettre à disposition de ce dernier, via un espace sécurisé et en une fois, les modules qu’il aura choisis, en nombre limité tel que défini sur le Bon de Commande, en Mode Classique et dans un format de diffusion Scorm Offline (1.2 ou 2004 au choix du Client). Par défaut, si aucune mention ne figure sur le Bon de Commande concernant le nombre de modules en Mode Classique Scorm Offline que le Client pourra récupérer à sa demande, le nombre maximal de modules que le Client pourra récupérer, sans s’acquitter d’un complément de prix, dans ce format exclusivement, sera égal à l’arrondi supérieur de « A : 1000 », où A correspond au montant total hors taxe en euros que le Client aura dépensé pour bénéficier de son Abonnement depuis la dernière interruption d’au moins 1 jour du dit Abonnement.

Le Client pourra diffuser les Modules ainsi récupérés en Mode Classique Scorm Offline sur une plateforme LMS compatible de son choix, sans limitation de durée. Teach Up n’assurera cependant aucune maintenance dans le temps de ces Modules au-delà d’un mois après la date de résiliation de l’Abonnement, et le Client ne pourra à aucun moment se prévaloir d’une quelconque réclamation concernant le bon fonctionnement de ces modules passé ce délai d’un mois.

18.5. Après la résiliation, les présentes CGV restent applicables.

19. Confidentialité

19.1. La société Teach Up s’interdit de divulguer les informations qui lui auront été communiquées par le Client et stipulées expressément confidentielles.

19.2. De son côté le Client s’interdit de divulguer toutes données, formules, programmes, méthodes ou renseignements dont il aurait eu connaissance du fait de l’exécution du contrat qui le lie à Teach Up.

19.3. Chacune des Parties s’engage à ne pas divulguer les documents ou renseignements de toute nature sur l’autre Partie dont elle aurait eu connaissance lors de l’exécution du contrat qui les lie et s’engage à faire respecter cette obligation pour les personnes dont elle est responsable. Ce principe admet l’exception de l’Article 16 « Jouissance de droits de représentation et de reproduction ».

20. Clause de Best Efforts

20.1. Outre les droits d’information réciproques inhérents à la bonne exécution du contrat, les Parties s’engagent à se fournir mutuellement à tout moment et à leurs frais respectifs, toute information relative à la bonne exécution du contrat.

20.2. Notamment chacune des Parties s’engage à informer l’autre spontanément de tout fait susceptible de modifier la marche générale du contrat et sa bonne exécution, et spécialement, de tout fait de nature à compromettre la continuité des engagements figurant aux présentes.

21. Dispositions diverses

21.1. Le fait que l’une ou l’autre des Parties n’ait pas exigé, temporairement ou définitivement l’application d’une disposition des présentes CGV ne pourra être considéré comme une renonciation aux droits détenus par cette Partie. Tout échange de correspondance, d’écrits, de courrier électronique,… ne saurait remettre en cause les termes des présentes CGV sauf avenant dûment signé par les représentants des deux Parties.

21.2. Le Client autorise Teach Up à sous-traiter tout ou partie des prestations objet des présentes.

21.3. Sauf accord préalable et écrit de Teach Up ou accord particulier, le Client n’est pas autorisé à transférer tout ou partie des droits et obligations liés au Contrat de prestation, en particulier de faire bénéficier à des tiers de tout ou partie de la prestation de services fournie par Teach Up.

21.4. Toutes les clauses des présentes CGV sont de rigueur, chacune d’elles est une condition déterminante du contrat sans lesquelles les parties n’auraient pas contracté.

21.5. Les Parties s’engagent à se conformer aux lois, règlements et circulaires en vigueur en France.

21.6. Si une quelconque disposition des présentes CGV est tenue pour illégale, nulle ou non applicable pour un motif quelconque, cette disposition sera réputée dissociable des présentes CGV et n’affectera en rien la validité ou le caractère applicable des autres dispositions des présentes. Les parties conjugueront alors leurs efforts pour parvenir à maintenir l’économie générale du contrat.

21.7. Teach Up se réserve le droit de mettre à jour de manière unilatérale les présentes CGV. En cas de changement, le Client sera tenu informé par e-mail ou sur son compte Administrateur des nouvelles conditions au moins un mois avant leur prise d’effet.

22. Litiges

22.1. En cas de litige portant sur la validité, l’interprétation ou l’exécution du contrat, les Parties conviennent de s’en remettre à la sentence d’un arbitre désigné d’un commun accord.

22.2. Faute d’accord sur la désignation de cet arbitre, le tribunal de commerce de Lyon sera seul compétent.